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Code général des impôts / Abderrahman Nouri
Titre : Code général des impôts : avec textes d'application, conforme à la loi de finances pour l'année budgétaire 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Abderrahman Nouri, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 4e éd Editeur : Dar Al Inma Attaquafi Année de publication : 2010 Collection : Savoir juridique pour tous num. 15 Importance : 399 p Présentation : couv. ill. en coul ISBN/ISSN/EAN : 2009 MO 3171 Prix : BC 2010 Note générale : L'ouvrage traite : " Impôt sur les sociétés (I.S)), taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.), impôt sur le revenu (I.R.), droits d'enregistrement (D.E.), procédures fiscales (P.F.), droits de timbre (D.T.), taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.)". Langues : Français (fre) Mots-clés : /IMPÔT/ /FISCALITÉ/ /LOI DE FINANCE/ /MAROC/ Date d'inventaire : 24/02/2012 Numéro séquentiel : 9206 Code général des impôts : avec textes d'application, conforme à la loi de finances pour l'année budgétaire 2010 [texte imprimé] / Abderrahman Nouri, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 4e éd . - [S.l.] : Dar Al Inma Attaquafi, 2010 . - 399 p : couv. ill. en coul. - (Savoir juridique pour tous; 15) .
ISSN : 2009 MO 3171 : BC 2010
L'ouvrage traite : " Impôt sur les sociétés (I.S)), taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.), impôt sur le revenu (I.R.), droits d'enregistrement (D.E.), procédures fiscales (P.F.), droits de timbre (D.T.), taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.)".
Langues : Français (fre)
Mots-clés : /IMPÔT/ /FISCALITÉ/ /LOI DE FINANCE/ /MAROC/ Date d'inventaire : 24/02/2012 Numéro séquentiel : 9206 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14919 336.209 64 NOU monographie Section des monographies 300 Sciences sociales Disponible