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Code général des impôts / Abderrahman Nouri
Titre : Code général des impôts : avec textes d'application, conforme à la loi de finances pour l'année budgétaire 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Abderrahman Nouri, Directeur de publication, rédacteur en chef Mention d'édition : 4e éd Editeur : Dar Al Inma Attaquafi Année de publication : 2010 Collection : Savoir juridique pour tous num. 15 Importance : 399 p Présentation : couv. ill. en coul ISBN/ISSN/EAN : 2009 MO 3171 Prix : BC 2010 Note générale : L'ouvrage traite : " Impôt sur les sociétés (I.S)), taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.), impôt sur le revenu (I.R.), droits d'enregistrement (D.E.), procédures fiscales (P.F.), droits de timbre (D.T.), taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.)". Langues : Français (fre) Mots-clés : /IMPÔT/ /FISCALITÉ/ /LOI DE FINANCE/ /MAROC/ Date d'inventaire : 24/02/2012 Numéro séquentiel : 9206 Code général des impôts : avec textes d'application, conforme à la loi de finances pour l'année budgétaire 2010 [texte imprimé] / Abderrahman Nouri, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 4e éd . - [S.l.] : Dar Al Inma Attaquafi, 2010 . - 399 p : couv. ill. en coul. - (Savoir juridique pour tous; 15) .
ISSN : 2009 MO 3171 : BC 2010
L'ouvrage traite : " Impôt sur les sociétés (I.S)), taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.), impôt sur le revenu (I.R.), droits d'enregistrement (D.E.), procédures fiscales (P.F.), droits de timbre (D.T.), taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.)".
Langues : Français (fre)
Mots-clés : /IMPÔT/ /FISCALITÉ/ /LOI DE FINANCE/ /MAROC/ Date d'inventaire : 24/02/2012 Numéro séquentiel : 9206 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14919 336.209 64 NOU monographie Section des monographies 300 Sciences sociales Disponible Le nouveau code des impôts / M'hammed Lafrouji
Titre : Le nouveau code des impôts : institué par la loi de finances pour l'année 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : M'hammed Lafrouji, Présentateur Mention d'édition : 1er éd Editeur : casablanca : Najah al jadida Année de publication : 2006 Collection : Recueil des textes juridiques num. 2 Importance : 271-212 p Présentation : couv. ill. en coul ISBN/ISSN/EAN : 978-9954-427-83-5 Prix : Achat marché 2007 Note générale : L'ouvrage traite : " Impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, taxe sur la valeur ajoutée, droits et taxes d'enregistrement, contentieux et procédures fiscales"3 Langues : Arabe (ara) Français (fre) Mots-clés : /IMPÔT/ /FISCALITÉ/ /LOI DE FINANCE/ /MAROC/ Date d'inventaire : 05/03/2012 Numéro séquentiel : 9213 Le nouveau code des impôts : institué par la loi de finances pour l'année 2006 [texte imprimé] / M'hammed Lafrouji, Présentateur . - 1er éd . - casablanca : Najah al jadida, 2006 . - 271-212 p : couv. ill. en coul. - (Recueil des textes juridiques; 2) .
ISBN : 978-9954-427-83-5 : Achat marché 2007
L'ouvrage traite : " Impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, taxe sur la valeur ajoutée, droits et taxes d'enregistrement, contentieux et procédures fiscales"3
Langues : Arabe (ara) Français (fre)
Mots-clés : /IMPÔT/ /FISCALITÉ/ /LOI DE FINANCE/ /MAROC/ Date d'inventaire : 05/03/2012 Numéro séquentiel : 9213 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15268 336.209 64 LAF monographie Section des monographies 300 Sciences sociales Disponible